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CONDITIONS GENERALES
Article 1 -
durée du séjour : Le client
signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée
ne pourra en aucune circonstance se
prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux.
Article 2 - conclusion du contrat :
La réservation devient effective dès lors que le
client aura fait parvenir au propriétaire les Arrhes de 30% du montant total du
prix du séjour avec un minimum d'une nuitée et un exemplaire du
contrat signé. Les prix s'entendent toutes charges comprises hors
taxe de séjour.
Article 3 - annulation par le client :
Toute
annulation doit être notifiée par lettre, ou mail, adressé au
propriétaire.
a)
Annulation avant le début du séjour :
si l'annulation intervient plus de 24 heures avant le début du
séjour,les Arrhes reste acquis au propriétaire.
b)
Si le client ne se manifeste pas avant 20 heures
le jour prévu de début du séjour, le présent contrat devient nul
et le propriétaire peut disposer de ses chambres d'hôtes. Les
Arrhes reste acquis au propriétaire qui se réserve le droit de
réclamer le solde du prix de l'hébergement.
c)
En cas de séjour
écourté, le prix correspondant au coût de l'hébergement reste intégralement
acquis au propriétaire. Les prestations supplémentaires non consommées
seront remboursées.
Article 4 - annulation par le
propriétaire : Lorsqu' avant le début du séjour, le
propriétaire annule ce séjour, il doit informer le client par lettre
recommandée avec avis de réception. Le client, sans préjuger des recours en
réparation des dommages éventuellement subis, sera remboursé immédiatement
des sommes versées. Il recevra en outre une indemnité au moins égale à la
pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait
à cette date.
Article 5 - arrivée :
Le client doit se présenter le jour précisé et aux heures
mentionnées sur le présent contrat. En cas d'arrivée tardive ou différée, le
client doit prévenir le propriétaire.
Article 6 - règlement du solde :
Le solde est à régler à l'arrivée chez le propriétaire. Les
consommations et les prestations supplémentaires non mentionnées dans le
présent contrat seront à régler en fin de séjour au propriétaire.
Article 7 - taxe de séjour :
La taxe de séjour est un impôt local que le client doit
acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor
public.
Article 8 - utilisation des lieux :
Le client devra respecter le caractère paisible des lieux
et en faire un usage conforme à leur destination. Il s'engage à rendre les
chambres en bon état.
Article 9 - capacité :
Le présent contrat est établi pour un nombre précis de personnes. Si le
nombre de client dépasse ce nombre, le propriétaire est en mesure de refuser
les clients supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré
comme une modification ou une rupture du contrat à l'initiative du
propriétaire, de sorte qu'en cas de départ d'un nombre de clients supérieur
à ce refusés, aucun remboursement ne peut être envisagé.
Article 10 - animaux :
Le présent contrat précise si le client peut ou non séjourner
en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause
par le client, le propriétaire peut refuser les animaux. Ce refus ne peut en
aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à
l'initiative du propriétaire, de sorte qu'en cas de départ du client, aucun
remboursement ne peut être envisagé.
Article 11 - piscine :
La piscine est privée son usage est réservé uniquement aux
propriétaires. Mais les personnes séjournant en chambre d'hôtes peuvent
en profiter. Nous déclinons toutes responsabilités en cas
d'accident. La piscine est équipée d'une alarme NF P90-307 / A1, la
profondeurs est de 1.10M à 1.80M pour une grandeur de 5.50M x 10M. Les enfants
doivent être accompagnés par un parent. Tous les jeux bruyants et les jets
d'objets sont interdits dans et autour de la piscine. Il est interdit de
manger au bord du bassin. Les personnes atteintes de maladies de peau
contagieuses ont interdiction formelle de se baigner. Tout utilisateur de la
piscine doit être couvert par une assurance Responsabilité Civile défense et
recours. Le propriétaire se réserve le droit d'interdire l'accès à la
piscine.
Je soussigné M.
déclare être d'accord sur les termes du contrat, après avoir pris
connaissance des conditions générales figurant sur le présent document.
A
le
A : Calenzana
(Signature du propriétaire)
(Signature du client précédée de
la mention manuscrite "lu et approuvé" )
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